Bilan ZAN d'un projet

Mon projet tient-il dans le foncier encore consommable ?La réponse en 15 minutes

Les bases publiques et les documents du territoire croisés pour votre terrain : occupation du sol, consommation d'espaces depuis 2011, friches, PLU, SCoT et schéma régional.

Devis ou essai gratuit Ce que vous obtenez

Entrée

Le terrain du projet : adresse, coordonnées ou parcellesEt, si vous les avez, la surface qu'il consomme, sa nature et sa description

Analyse

Des bases publiques et deux agents IA

  • Ce qui couvre le terrain aujourd'hui (OCS GE), l'enveloppe urbaine, les friches de la commune
  • La consommation d'espaces depuis 2011 de la commune, de l'intercommunalité et du SCoT
  • Un agent lit le SCoT et le schéma régional : taux de réduction et enveloppes, chacun cité
  • Les hectares que consomme le projet, en fourchette, et la part qu'il prend de chaque enveloppe 2021-2031

Sortie (exemple) : un feu par territoire

  • CommuneFeu rouge
  • IntercommunalitéFeu orange
  • SCoTFeu vert

Puis le bilan d'ensemble

  1. Feu vert : le projet tient dans les enveloppes
  2. Feu orange : enveloppes sous tension
  3. Feu rouge : enveloppe dépassée

Le projet qualifié (renouvellement, densification ou extension) et les leviers pour alléger sa consommation ; des feux calculés par une règle fixe, rappelée dans le rapport.

Ce que vous obtenez

Un rapport en ligne, avec une carte interactive du terrain par type de sol et de l'enveloppe urbaine. Chaque objectif est cité depuis son document, et un plafond calculé faute de document est signalé comme indicatif : à partager avec la commune, l'intercommunalité ou votre bureau d'études.

  1. Le verdict, la règle des feux et les clés de lecture
  2. Le terrain et le projet, et la synthèse
  3. L'occupation actuelle du sol
  4. La consommation d'espaces du projet et sa qualification
  5. La trajectoire de consommation du territoire depuis 2011
  6. L'objectif de réduction et les enveloppes 2021-2031 de chaque territoire
  7. Les objectifs du SCoT et du schéma régional, chacun cité
  8. Les leviers : densité, friches, compensation et renaturation, puis les prochaines vérifications

Comment lire les feux

Chaque territoire reçoit un feu ; le bilan d'ensemble retient surtout ceux de l'intercommunalité et du SCoT, où le foncier est mutualisé.

Vert
le projet ne consomme pas d'espace naturel, ou en prend au plus la moitié de ce qui reste, et la trajectoire tient.
Orange
le projet prend plus de la moitié de ce qui reste, ou la trajectoire dépasse l'enveloppe d'ici 2031.
Rouge
l'enveloppe est déjà épuisée, ou le projet la dépasse.

Questions fréquentes

Comment fonctionne l'outil ?

En quelques minutes, pour votre projet, l'outil :

  • rassemble les données publiques (occupation du sol, enveloppe urbaine, friches, PLU, SCoT, consommation d'espaces de la commune, de l'intercommunalité et du SCoT depuis 2011) ;
  • fait lire par un agent IA le SCoT et le schéma régional, chaque taux ou enveloppe retenu seulement si sa citation figure dans le document ;
  • calcule ce que le projet consomme, en fourchette, la part qu'il prend de chaque enveloppe 2021-2031 et un feu par territoire, par une règle fixe.
Pourquoi utiliser l'outil plutôt que ChatGPT ou Claude ?

Un assistant conversationnel répond à ce qu'on lui demande ; l'outil suit une méthode.

  • Une trame fixe : les mêmes territoires, les mêmes enveloppes et la même règle des feux pour chaque projet, sans oubli ni question à bien formuler.
  • Les données officielles récupérées d'elles-mêmes : OCS GE, Cerema, SCoT, PLU. Rien à chercher ni à copier.
  • Des faits vérifiés : un objectif absent de son document est écarté, et les chiffres de la synthèse introuvables dans les données sont listés.
  • Du temps gagné : lire un SCoT et refaire les calculs avec un assistant prend vite des heures ; l'outil répond en quelques minutes à chaque fois.
D'où vient l'enveloppe de mon territoire ?

Du SCoT, sinon du schéma régional, quand ils fixent des hectares. Sinon, elle est calculée à partir de la consommation 2011-2021 et du taux de réduction applicable, et signalée comme indicative.

Un projet sur une friche consomme-t-il du foncier ?

Non, si le terrain est déjà urbanisé : le projet ne consomme alors pas d'espace naturel, agricole ou forestier, et le feu est vert.

Pourquoi une fourchette de consommation ?

L'emplacement exact de l'emprise sur le terrain n'est pas connu : la fourchette va du cas le plus favorable, sur la partie déjà urbanisée, au plus défavorable.

Et si l'adresse n'a pas de numéro ?

Le terrain n'est pas identifié et le rapport suspend son verdict. Donnez les parcelles cadastrales ou les coordonnées.

Devis ou essai gratuit

Pour tester l'étude sur votre propre projet, ou pour plusieurs sites, un usage régulier, une relecture par un analyste ou une étude adaptée à votre cas : laissez votre e-mail, nous revenons vers vous avec un essai gratuit ou un devis.